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En Turquie , la purge se poursuit . Tôt dans la matinée de ce vendredi, 57 personnes ont été arrêtées par les autorités turques dans une opération contre la bourse d’Istanbul, a rapporté l’agence progouvernementale Anadolu. Les services du président  Recep Tayyip Erdogan les soupçonnent d’être impliquées dans le  putsch manqué de l’été 2016.

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. Italo Calvino adopte un registre plus didactique pour montrer les choix opposés qui s’offrent à l’écrivain. Milan Kundera fait l’éloge lyrique et nuancé du roman, particulièrement nécessaire aujourd’hui.

Dans des perspectives différentes, ces auteurs, réfléchissant à leur travail, donnent un sens à leur activité – qu’ils se considèrent comme partie prenante dans les transformations du monde ( Sartre ), comme inventeurs de nouvelles formes ( Lowa Palermo GTX Lo Maroon Marron
), comme tenants d’une cause universelle ( Camus , Soljenitsyne), comme interlocuteur privilégié de tout lecteur (Calvino), comme défenseur de la liberté par la fiction dans un monde de tumulte et d’urgence ( Kundera ). Ils montrent chacun à leur manière que Tommy Hilfiger Marlin 10D Black Textile Infant Flip Flops Black
n’a plus le droit d’oublier cette question essentielle : à quel besoin profond, individuel ou social, répond-elle encore aujourd’hui ? Pourquoi écrit-on, pourquoi lit-on encore autre chose que des journaux, ou des messages d’information ou de promotion ?

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Démarches « silence vaut accord »

Démarches pour lesquelles le silence gardé par l’administration sur une demande vaut acceptation. Pour chaque démarche sont précisées : l’autorité à laquelle doit être adressée la demande et le délai au terme duquel l’acceptation est acquise en cas de silence. La liste des démarches est indicative.

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28 Février 2017

Bercy lance une assignation en justice contre Casino, estimant que le distributeur a indûment perçu 20,7 millions de la part de ses fournisseurs. Le gouvernement veut obtenir le remboursement de ces sommes, assorti d'une amende de 2 millions d'euros.

Un nouvel épisode judiciaire qui s'ajoute à une liste déjà bien remplie ces derniers mois.

Le ministre de l’Économie reproche au groupe Casino d’avoir  "exigé de ses fournisseurs l’émission d’avoirs hors contrats annuels, conditionnant la poursuite de la relation d’affaires" , sans engagement équilibré de la part du distributeur.

Dans le détail, ces avoirs ont été émis en 2013 et 2014 par 41 fournisseurs, pour un total, donc, de 20,7 millions d'euros.

Le gouvernement demande au tribunal de commerce de Paris  "de prononcer une amende civile, d’enjoindre les sociétés du groupe Casino à mettre fin à leurs pratiques illicites et à restituer les sommes indûment perçues" .

Le distributeur, qui a pris acte de l'assignation, en conteste le bien-fondé et va défendre  "le caractère licite de ces avoirs" . Il insiste au passage sur sa collaboration régulière  "aux contrôles que l’administration diligente afin de s’assurer que les négociations avec les industriels se déroulent dans un cadre équilibré et respectueux des dispositions applicables" .

Une liste à rallonge de rebondissements judiciaires

Été 2016
La Cour d'appel de Paris condamne Système U à rembourser 77 millions d'euros à ses fournisseurs (suite à une assignation lancée par Bercy en 2004).

Novembre 2016
La Cour de cassation condamne définitivement Carrefour à 500.000 euros d'amende pour plusieurs clauses contractuelles abusives (assignation lancée en 2009).

Au moment où démarrent les négociations annuelles pour 2017, le gouvernement assigne Carrefour en justice pour des exigences posées sans contrepartie et en préalable à l'ouverture des négociations. Le ton est donné.

Janvier 2017
La Cour de cassation condamne définitivement Leclerc à rembourser 61,3 millions d'euros à 46 fournisseurs et à régler 2 millions d'euros d'amende, en raison d'un déséquilibre significatif dans la négociation des prix.

Février 2017
Nouvelle assignation en justice lancée par Bercy, cette fois en direction de Casino. En ligne de mire : le remboursement de 20,7 millions d'euros à 41 fournisseurs et une amende de 2 millions d'euros. La date choisie, le 28 février, correspond à l'avant-dernier jour des négos annuelles : histoire de pousser les enseignes à relâcher la pression au soir des ultimes signatures de contrats ?

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